Projet à faire valider par un avocat. Ce texte n’est pas un conseil juridique et ne constitue pas des conditions opposables.
Mentions légales
Projet à faire valider par un avocat. Les informations d’éditeur, d’hébergeur et de contact ci-dessous sont des placeholders à compléter avant publication définitive.
Éditeur
Dénomination : ZeroCompta (projet). Forme juridique, capital, siège, RCS et directeur de la publication : à renseigner après validation juridique.
Hébergement
L’application est destinée à être hébergée sur Vercel. Les mentions d’hébergeur (raison sociale, adresse, contact) doivent être complétées dans la version validée par un avocat.
Contact
Pour toute question relative à ce projet de mentions : utilisez le canal de contact communiqué lors de l’inscription. Aucune information ci-dessus ne doit être considérée comme une mention légale définitive.